DJ Mariage & Événement à Champagnole (39) Jura
Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site E-motion music l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : E-motion music – Entrepreneur individuel – Champagnole (39300)
SIRET : 10514917300012
Responsable publication : Chris – emotionmusic.dj@gmail.com
Webmaster : E-motion music
Hébergeur : Wix.com Inc. – 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 – +1 415-639-9034
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site E-motion music implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Description des services / Médiation
Le site E-motion music a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Chris s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Médiation de la consommation :
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un éventuel litige.
Les coordonnées du médiateur CM2C (centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice) : 49 Rue de ponthieu, 75008 Paris - tel : 0189470014 - Email : cm2c@cm2c.net - site : www.cm2c.net
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
E-motion music est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : E-motion music.
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